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La fin des capsules CRD !

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Question concernant les capsules a été créé par Alex

Bonjour à tous,

Est-il d'après vous possible qu'un vin parfait en tout point (etiquette, niveau, bouchon) soit un vrai bien que la capsule soit entièrement vierge de toute inscription ?

Je peux envoyer des photos à ceux qui s'intéressaient à mon problème.

Vins achetés à un particulier (mais il y en avait plusieurs dizaines) et celà m'a échappé, les autres bouteilles sont parfaites et assurément des vraies...

Alex
16 Déc 2006 15:19 #1

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Réponse de Guest sur le sujet Re: Question concernant les capsules

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16 Déc 2006 17:11 #2

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Réponse de jlcc sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Bonjour Alex,

Il me semble que cela peut être une capsule "neutre" pour l'exportation. La Marianne marque la CRD, Capsule Représentative de Droits (droits d'accises payés par le producteur à raison de 3,44€ par hectolitre sauf erreur). Ce droit de consommation ne concerne que la France, les bouteilles destinées à l'exportation n'ont pas la Marianne. Il arrive par ailleurs que la matérialisation de la taxe soit sur la caisse bois ou sur l'étiquette, mais c'est rarissime.

J'ai un vin qui n'est pas en CRD, son producteur n'a pas la taille de capsules nécessaires pour une bouteille au col plus étroit que les autres... Il n'en demeure pas moins qu'elle est totalement authentique !

Envoie-moi une photo de ladite capsule, je te donnerai un avis.

Amicalement

JLCC !
16 Déc 2006 17:23 #3

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Réponse de Anthony sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Il existe ausi des domaines qui vendent sous le manteau des vins des amis sans inscription sur la capsule. Je connais en tout can un ami qui a achete quelques vins comme cela. Le vin est tout a fait d'origine, mais la methode pas sans reproches.

Anthony
17 Déc 2006 09:24 #4

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Réponse de Hervé Bizeul sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Ce post est très vague et on y mélange beaucoup de choses différentes. Quelques clarifications.

Une "inscription" sur la capsule, c'est un graphisme que le producteur choisi ou non de faire figurer sur ses capsules. Il peut les commander lui même à son fabricant et avoir donc des capsules personnalisées. Il s'occupe alors de la gestion du stock par rapport au service des douanes. Il peut aussi, dans la plupart des régions, passer par son syndicat et avoir le choix entre un nombre limité de couleurs et de tailles, avec un graphisme général, du style "mis en bt au château" ou un le logo des vigneron en cave particulières, ou, le plus souvent, rien du tout. Dans quelques cas, pendant une courte période et dans certaines régions, il a été obtenu de certains producteurs ayant pignon sur rue (vous savez, tous égaux mais certains plus que d'autres...) de pouvoir mettre la marianne sur la jupe et non sur le haut de la bouteille, afin de pouvoir mettre en valeur l'étampe en relief. Apparement, c'est terminé, dommage.

Les négociant ont leur propre n°, personnalisé, qui figure sur chaque capsule et permet de les identifier grace à une lettre et un N°.

Le timbre fiscal vient ou non se rajouter sur la capsule. Théoriquement, pour circuler en France, la marianne est obligatoire et prouve que le vigneron a acquitté les droits de circulation (verte pour les AOC, bleue pour les vins de pays). Pour l'export, c'est comme la TVA, ce sont les droits d'accises et de circulation de chaque pays qui s'appliquent, inexistants dans certains pays, très élevés dans d'autres. Le vin voyage alors avec un D.A. (Document d'Accompagnement) qu'il faut récupérer à la douane cinq par cinq (et pas plus...) et remplir en cinq exemplaires. A moins d'avoir une "machine à timbrer" à demeure, pour ceux qui font ca en grande quantité.

En pratique, comme la législation des douanes n'a pas arrété de changer depuis 10 ans et que tout les pro ont désormais le statut "d'entrepositaires-grossistes", on peut avoir des vins en capsules non fiscales qui voyagent en France avec un document d'accompagnement simplifié (un D.S.A.). Le caviste émet ensuite un autre document et paye les droits de circulation. Mais plus que déconseillé par les douanes et on le comprend.

En pratique, c'est complexe pour le vigneron qui n'a pas toujours les moyens "physiques" de faire du "tiré-bouché", de stocker, puis d'habiller les vins en fonction de leur destination. Il se peut alors qu'il envoit à l'export des vins avec des capsules fiscales, car il ne peut prévoir ses commandes lors de la mise en bouteilles s'il la fait en "4 opérations" (tiré, bouché, capsulé, étiquetté). Il peut alors demander le remboursement des droits mais, sur des petites quantités, c'est tellement compliqué qu'il vaut mieux passer à autre chose. De même, en théorie, il peut faire circuler des marchandises en France sans capsules, mais c'est complexe et assez mal vue.

Reste le cas, fréquent, de certains grands crus classés qui font partis de la Jet Set : ils ont été vendus à l'export, mais le client ne les a même pas retiré de leur entrepôt français et les a revendu. Ou ils ont voyagé dans le monde et sont revenus en France. Ca a été beaucoup le cas à l'époque où la fluctuation des monnaies s'ajoutait à la plu-value due à l'age. Il circulent alors en caisse complète et, parfois, leur document d'accompagnement est collé sur la caisse. Il arrive aussi que le vendeur ouvre alors les caisses, remette une "sur-capsule" transparente où ne figure que la marianne et les vendent alors au détail. Ce cas est assez fréquent en G.D.

J'espère que c'est un peu plus clair. Je vous rassure, ça ne l'est pas non plus toujours pour le vigneron.
18 Déc 2006 09:32 #5

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Réponse de winaddict33 sur le sujet Re: Question concernant les capsules

hervé bizeul écrit: Dans quelques cas, pendant une courte période et dans certaines régions, il a été obtenu de certains producteurs ayant pignon sur rue (vous savez, tous égaux mais certains plus que d'autres...) de pouvoir mettre la marianne sur la jupe et non sur le haut de la bouteille, afin de pouvoir mettre en valeur l'étampe en relief. Apparement, c'est terminé, dommage

Info contradictoire. La marianne sur la jupe existe encore dans le bordelais et pas que pour les grands crus.
Vu il y a un mois pour Grand Corbin Despagne lors d'une dégustation et sur d'autres mais pas de souvenir précis pour ceux-ci. Elle n'a alors plus sa couleur verte pour les AOC, mais le terme aparait en entier.

Amateur pendant 20 ans Passsionné depuis 2002
19 Déc 2006 02:24 #6

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Réponse de Hervé Bizeul sur le sujet Re: Question concernant les capsules

L'info n'est pas contradictoire. Pendant quelques mois, la chose a été autorisée, essentiellement par les douanes de Bordeaux. Ceux qui ont pu avoir l'autorisation de la fiscalisation sur la jupe l'ont gardé, en temps que privilège acquis.
Pour ceux qui le demandent aujourd'hui, c'est systématiquement refusé. Pourquoi ? Parce que c'est comme ça... Circulez, y'a rien à voir, c'est la logique à la Française...
19 Déc 2006 10:49 #7

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Réponse de Juanfran sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Herve: il y a un autre fil dans "A propos" rubrique "est ce possible" qui traite lui aussi (indirectement) des capsules et pour lequel j'aurais bien souhaite avoir un peu plus d'information, si ce n'est pas trop demander. Merci !
30 Déc 2006 23:17 #8

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Réponse de LIVRESQUE sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Que signifie le E( pour le R et le N c'est simple) apposé sur la capsule DGDDI? alors que les vins en question sont d'un propriétaire récoltant ou élevé par un négociant.
16 Avr 2008 19:06 #9

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Réponse de Juanfran sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Autre question: qu'est ce que cela signifie que d'avoir recu d'un vigneron une bouteille dont la capsule est totalement absente ?
17 Avr 2008 22:32 #10

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Réponse de Iris sur le sujet Re: Question concernant les capsules

qu'il n'avait plus de capsules en stock au moment, où il vous en a fait cadeaux?
21 Avr 2008 12:22 #11

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Réponse de ssiko sur le sujet Re: Question concernant les capsules

bon nombre de vins vendues en caisse de 12 au moment des FAV ds les hyper n'ont pas de CRD.
Pas beson de capsule si la caisse voyage fermée avec ses papiers (en general ds une enveloppe plastique sur le cote)
compte tenu que pour les AOC (tt du moins ds le bordelais, car je ne saurai me prononcer ds les autres regions) les vol a l Ha st connues, que la superficie de l'exploitation est connue, que le domaine doit un certain vol d'alcool a l'ETat (pour la distillation:) il est facile de comptabiliser le nbre de bouteilles propduites et de la a en tirer la taxe a payer. Dc pas la peine de forcément capsuler chaque bouteilles.
25 Jui 2008 23:16 #12

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Réponse de didier michaud sur le sujet Re: Question concernant les capsules

ssiko écrivait:

> compte tenu que pour les AOC (tt du moins ds le
> bordelais, car je ne saurai me prononcer ds les
> autres regions) les vol a l Ha st connues, que la
> superficie de l'exploitation est connue, que le
> domaine doit un certain vol d'alcool a l'ETat
> (pour la distillation:) il est facile de
> comptabiliser le nbre de bouteilles propduites et
> de la a en tirer la taxe a payer.

Absolument faux, les accises se réglaient pour chaque expédition en capsule neutre sur le territoire français, le mouvement de sortie étant accompagné d'un document de circulation, le récapitulatif étant déclaré chaque mois au bureau des douanes, comme pour toute sortie de volume de vin d'une exploitation.

Et toute exploitation française a exactement le même système déclaratif surface/récolte/stock/sorties, que ce soit à Bordeaux ou ailleurs :-)

> Dc pas la peine
> de forcément capsuler chaque bouteilles.

L'apposition des CRD pour la France est devenu le régime normal en 2005, ça en a fait tousser certains qui trouvaient que la Marianne faisait tache sur l'esthétisme de leur bouteille.

www.douane.gouv.fr/d...

On constate aussi que les CRD à l'export sont désormais interdites, ce qui cause un problème de prévision des stocks quand on capsule l'intégralité de ses vins d'avance, ce qui est mon cas.

Reste qu'un régime dérogatoire existe, mais il faut être très très persuasif avec le fonctionnaire des douanes :-)

Didier
26 Jui 2008 08:05 #13

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  • François Dubernard
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Réponse de François Dubernard sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Didier,

Tu n'as pas de chance avec ta recette des douanes sur la Rive Gauche. Sur Libourne, nos douaniers ne nous ont JAMAIS fait de problèmes pour envoyé des CRD à l'export. D'ailleurs, sur nos DMS (Déclaration Mensuel de Stock) il y a effectivement une colonne "CRD Export".

De même pour Hervé Bizeul : tu devrais essayer de mieux te renseigner, tes douaniers du Sud doivent avoir un petit soucis d'ouverture d'esprit! Les nôtres nous permettent sans problèmes de récupérer en une seule fois 10 DCA, voir même 20 DCA (Document Commercial d'Accompagnement).
A moins qu'il y ait des "lois" qui diffèrent selon les régions administratives pour les douanes à ce sujet????
26 Jui 2008 11:44 #14

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Réponse de didier michaud sur le sujet Re: Question concernant les capsules

François Dubernard écrivait:

> Tu n'as pas de chance avec ta recette des douanes
> sur la Rive Gauche. Sur Libourne, nos douaniers ne
> nous ont fait de problèmes pour envoyé des CRD à
> l'export. D'ailleurs, sur nos DMS (Déclaration
> Mensuel de Stock) il y a effectivement une colonne
> "CRD Export".

Exact, et c'est d'ailleurs là que j'inscrivais les CRD export depuis plusieurs années, puisque je capsulais tout d'avance en fiscalisé.

Elle est encore présente pour y porter les bouteilles capsulées avant 2005, tu penses bien que j'ai posé la question aux douanes, quand j'ai vu le nouveau texte sortir*... :-(

Didier

* environ un an que nous avons été avertis
26 Jui 2008 12:43 #15

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Réponse de ssiko sur le sujet Re: Question concernant les capsules

ht brion 99 acheté a leclerc :non crd
yquem 99 a leclerc : non crd
yquem 94 a geant : non crd
malartic lagraviere 04 a geant : non crd
pontet canet 99 a carreffour : non crd
fombrauge 04 a leclerc : non crd
etc.etc.etc.

alors que dire???
02 Juil 2008 09:45 #16

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Réponse de chinbourg sur le sujet Re: Question concernant les capsules

alors que dire???

Qu'il faut que tu ailles mettre un cierge pour prier que ces vins ne soient pas des retours d'export.:D

Au pire, ils ont peut être passé six mois dans un container en plein soleil, dans un port d'Asie, ou d'ailleurs.

Laurent L
02 Juil 2008 15:12 #17

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Réponse de ssiko sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Tous acheté en foire aux vins ds les dits supermarché,
tous été en caisse de 12 (bon ok, j'ai pas pu acheté la caisse entière!)
mais tous avait les papiers de circulation collé sur la boîte.

quant aux retours d export, les supermarchés s'amuseraient ils a se genre de pratique?
02 Juil 2008 15:44 #18

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Réponse de chinbourg sur le sujet Re: Question concernant les capsules

La situation, décrite, était le scénario catastrophe. ;)

Laurent L
02 Juil 2008 15:50 #19

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Réponse de oliv sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Le scénaro décrit par Laurent ne tient pas du fantasme.

Pas plus tard qu'à la FAV de Printemps au Carrefour de M.....n, une caisse de Bordeaux avait au moins 5 documents surajoutés sur son flanc, en alphabet comme en idéogrammes.::o
J'ai regretté ce jour là de ne pas avoir un appareil numérique pour vous faire profiter de cette petite merveille mondialisée !
02 Juil 2008 16:11 #20

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Réponse de DarthTux sur le sujet Re: Question concernant les capsules

C'est pour rendre le vin meilleur. Il prend des couleurs au 4 coins du globe. :D

--
François C.
02 Juil 2008 16:22 #21

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Réponse de oliv sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Ben oui, c'est vrai, ça marche bien pour l'Aquavit Linie, pourquoi pas pour le vin !
02 Juil 2008 16:31 #22

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Réponse de chinbourg sur le sujet Re: Question concernant les capsules

J'ai souvenir d'un viticulteur chinonais, qui a vu son container bloqué six mois à Abidjan suite à des problèmes avec son importateur.
Je n'ose imaginer où a été vendu ce nectar, à son retour en France...:D

Laurent L
02 Juil 2008 16:39 #23

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Réponse de DarthTux sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Si j'étais viticulteur à mes "pires" clients.
reste à définir qui sont les pires clients. (supermarché, cavistes, particuliers, etc...)

--
François C.
02 Juil 2008 16:48 #24

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Réponse de 4vins sur le sujet Re: Question concernant les capsules

Avant cela s'appelait "retour des indes". Le vin voyageait en barrique de bordeaux aux Indes et retour. Il n'en était que plus buvable car un "peu fatigué" par le trajet.;)

Charles de la Somme
03 Juil 2008 08:15 #25

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Réponse de dodo84 sur le sujet Question concernant les capsules

Bonjour
je suis étonné de voir sur une bouteille de champagne
une CRD bleue avec inscription 33-N-64
ce champagne à été mis en bouteille par un négocient de gironde
mais que veut dire le chiffre 64 et pourquoi la couleur bleue
Merci de vos réponse
dodo84
09 Nov 2009 13:14 #26

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Réponse de didier michaud sur le sujet Question concernant les capsules

dodo84 écrivait:

> une CRD bleue avec inscription 33-N-64
> ce champagne à été mis en bouteille par un
> négocient de gironde

C'est interdit, il s'agit plus sûrement d'un simple effervescent élaboré par un négociant girondin.

> mais que veut dire le chiffre 64

Numéro d'agrément du négociant par les douanes, N pour Non-récoltant

et pourquoi la
> couleur bleue

Parce qu'il n'y a pas d'AOC à bulles en Gironde, donc même capsule bleue que pour les vins de table :D

Didier
09 Nov 2009 13:44 #27

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Réponse de Fabien sur le sujet Question concernant les capsules

@Dodo,
si tu trouves cette capsule sur une bouteille étiquetée "Champagne" c'est que tu es en face d'une fausse bouteille. Ouvre éventuellement la bouteille ou ote la capsule, tu devras trouver un bouchon avec écrit Champagne dessus, c'est le seul vin français où c'est obligatoire, une deuxieme preuve de traçabilité, au demeurant facilement falsifiable au dégorgement de quelque effervescent que ce soit ou à l'embouteillage d'un vin gazéifié.

@Didier,
Le Crémant de Bordeaux est en AOC;), sinon OK pour la couleur bleue des Vins de table.


Fabien
09 Nov 2009 13:52 #28

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Réponse de didier michaud sur le sujet Question concernant les capsules

Fabien écrivait:

> @Didier,
> Le Crémant de Bordeaux est en AOC;), sinon OK pour
> la couleur bleue des Vins de table.

Exact, je venais juste de me traiter de tous les noms d'oiseaux avant de lire ton message et m'apprêtais à corriger :D

Didier
09 Nov 2009 13:55 #29

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Réponse de Fabien sur le sujet Question concernant les capsules

Oups, trop tard ;):P:(


Fabien
09 Nov 2009 13:58 #30

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Modérateurs: GildasPBAESMartinezVougeotjean-luc javauxCédric42120starbuck