Bonjour, 
Je ne sais pas si c'est la bonne rubrique mais bon je le tente.

On me propose de reprendre des vieilles vignes, une toute petite parcelle 1hectar même moins avec les manquants.

Je me demandais peut-on avoir un fermage ou un métayage sans vouloir vendre le vin par la suite. Le garder pour sa conso perso (faire ca en loisirs)  juste faire les déclaration au douanes.

Si oui, est ce possible d’acheter du matériel et bouteille juste en tant que particulier chez des fournisseurs style albert oeno ou autre.

La famille faisait leur propre vin sans le vendre mais bon la parcelle leur appartient totalement et je me demandais s' il était possible de faire la même chose en fermage. Ils avaient juste à déclarer à la douane, le vin était pour leurs conso perso / famille et il n'y avait pas de soucis. il avait juste un garde vin par contre ne mettait pas en bouteille.
Leur rendement est devenu même tellement faible apparemment il n'ont même plus besoin de rien déclarer.

Je précise, je travaille en tant que saisonnière depuis trois ans maintenant sur différents vignobles et je trouverais ça sympa d’essayer de faire mon propre vin. La famille n’arrive plus à s'en occuper, ils sont assez âgés mais ne veulent pas vendre non plus.

Bonjour,

le plus simple est de vous rendre au service viticulture (douane) le plus proche ou bien au Pôle d'action économique (PAE) de la direction régionale des douanes dont vous dépendez. Ils répondront aisément à vos questions.

Cordialement,

Hervé

Tout d'abord va chez le notaire établir avec le propriétaire un bail en fermage(vaudrait mieux au départ vu l'état de la parcelle que tu remettras en etat à leurs frais, tu fixes le deal avec eux) et  meteyage après 3 ans quand la parcelle auras moins de 20% manquants.
Tu es dans quel AOC , Vosne Romanee Les Reignots ? Ou en plaine de Beauce., c'est pas pareil 
Et pour la douane tu leurs demande.

Un hectare, ça fait une grosse consommation ( 10 bouteilles par jour avec des petits rendements).

Jérôme Pérez post= écrit: Un hectare, ça fait une grosse consommation ( 10 bouteilles par jour avec des petits rendements).
 

MDR 
En effet, j’avais récupéré des raisins sur environ 300m2, ça faisait une barrique de vin, il y a 15 ans. J’ai encore des bouteilles …

Thien

écrit:

Jérôme Pérez post= écrit: Un hectare, ça fait une grosse consommation ( 10 bouteilles par jour avec des petits rendements).



 

MDR 

En effet, j’avais récupéré des raisins sur environ 300m2, ça faisait une barrique de vin, il y a 15 ans. J’ai encore des bouteilles …

Thien

Si c'est de très petits rendements 10h/ha ça ne fera pas plus de 1300 bouteilles donc que 3/4 par jour sans en donner au proprio, aller 50/50 ça dinimuera la conso journalière. 

La parcelle est sans doute sur Gaillac ( ou Fronton à la limite ), il y a un indice dans le texte.

Donc même peu vigoureux avec manquants, ça doit cracher plus de 10 Hl par Ha ( hors maladie qui emporte tout mais ça c'est pas la faute de la vigne ou du proprio ).....mais je dis ça je dis rien.

C'est pas vraiment mon domaine de prédilection, il me semble que la déclaration en tant que producteur est liée à la surface, pas au rendement. Donc là, c'est déclaré.
Avec les complications que ça génère.

Quelques remarques:
- le vendeur de matos et consommables n'en a rien à faire de ton statut juridique social et fiscal. Si tu récupère pas la TVA c'est ton problème.
- si la vigne a réellement des manquants, le proprio aurait du mal à trouver un fermier en AOC ou bien le rendement plafond serait diminué par les instances. Donc la valeur du fermage doit en tenir compte, à la baisse.
- si tu es saisonnière tu saura faire pour les tâches manuelles de conduite du vignoble. attention, il reste les points des traitements des maladies et des vinif, ce sont d'autres métiers si on peut dire.

J’ai cherché il y a quelques jours des infos sur le même sujet. Il me semble que le plafond de surface d’exploitation est de 10 ares, soit 0,1 Ha. Au delà, ça dépasse la consommation personnelle.

On ne peut pas empêcher un producteur de tout garder pour lui en cas de soif forte, mais il aura un régime de producteur vendeur.
Donc accise, etc....j'ai peur qu'en réalité, le consommateur doivent s'acheter à lui même sa propre production, pour faire simple. En tout cas, je ne vois pas la possibilité d'échapper à ces difficultés sur 1 Ha.

Clairement. 
Je ne connais pas la valeur de la SMA sur Fronton, mais j'imagine assez facilement qu'elle est inférieure à 1 ha.